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CredocCredocLe Credoc ou crédit documentaire est un engagement de paiement d'une banque à une autre banque, généralement d'un autre pays, contre présentation de documents conformes. Auparavant, on l'appelait lettre de crédit ou accréditif. Le Credoc c'est aussi la convention par laquelle un donneur d'ordre prie sa banque de mettre à la disposition d'une personne qu'elle nomme ou à la disposition d'un tiers que ce dernier désignera, une somme d'un montant déterminé contre la remise d'un titre de transport de marchandises (par exemple un connaissement) et de divers autres documents (par exemple un certificat d'origine, un certificat d'assurance). Un tel contrat met en cause l' établissement bancaire de la contre-partie lorsque cette banque finance par exemple un achat de marchandises payées grâce à un crédit suivi d'une opération d'exportation. Au lieu d'un paiement en espèces, l'opération peut comprendre la remise de traites acceptées par le débiteur lui-même ou par sa banque. Le crédit bancaire peut être ou non révocable, confirmé ou non confirmé. Le Credoc fait partie alors des instruments de crédit pour le commerce international et ne fait pas l'objet d'une loi mais d'un Règlement n°400 établi par la Chambre de commerce internationale. Le commerce international quant à lui c'est l'ensemble des activités commerciales requises pour produire, expédier et vendre des biens et des services sur la scène internationale, à partir de la production jusqu'à la consommation ; terme qui inclut le commerce, l'importation et l'exportation de biens et des services, la concession de licences dans d'autres pays et les investissements étrangers. En l'occurrence, ce dernier, permet à un pays de consommer plus qu'il ne produit, notamment par ses ressources propres, ou d'élargire ses débouchés afin d'écouler sa production. Ce type de commerce existe depuis des siècles mais il connaît un essor récent du fait de la mondialisation, dont il est une composante majeure. La théorie du commerce international est la branche de l'économie qui cherche à fournir un cadre d'explication au commerce international. Par ailleurs il existe un droit des opérations de commerce international, formalisé notamment par les incoterms de la Chambre de commerce internationale. Il est très difficile de donner une définition exacte au droit commercial international. |
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Saisie par Externaliser Offshore |
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